Assistant ares arrĂȘtĂ©

arrĂȘtĂ© V03319075712001 RĂ©dacteur Assistant ressources humaines Plus de dĂ©tail Annulation du recrutement Temps complet MAIRIE D'ARES 33740 ARES 01/09/2019 03320190709930 V03319078955001 IngĂ©nieur IngĂ©nieur principal IngĂ©nieur hors classe Un(e) Charg A noter que si le propriĂ©taire refuse l’exĂ©cution de l’arrĂȘtĂ© de placement, ce refus fera l’objet d’un procĂšs-verbal et le propriĂ©taire pourra se voir appliquer une amende de 1Ăšre classe (article R610-5 du code pĂ©nal). Seule une dĂ©cision de justice permettrait de contraindre le propriĂ©taire de s’exĂ©cuter. Il n’est pas possible d’aller chercher un animal dans une ArrĂȘtĂ© du 8 juillet 2013 relatif Ă  l'agrĂ©ment de l'avenant n°5 du 29 mai 2013 portant crĂ©ation d'un article 6 bis et modification de l'article 3 du rĂšglement gĂ©nĂ©ral annexĂ© Ă  la 17/01/2020 Ajout du modĂšle d'arrĂȘtĂ©s de radiation pour cause de mutation. 14/06/2019 Ajout des modĂšles d'arrĂȘtĂ©s CITIS (CongĂ© pour invaliditĂ© temporaire imputable au service). DĂ©plier le paragraphe [Maladie]. Plus d'informations sur le CITIS ici et ici. 01/04/2019 Ajout des modĂšles d'arrĂȘtĂ©s d'avancement.

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